Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LOTO
Numéro de dépôt :
3538495
Date de dépôt :
19/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LOTO
Déposée le 19 novembre 2007 par la société Michel BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 mai 2008 - retrait total n°473947 - Publication au BOPI 2008-05-19
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52